Déposée le 8 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Villa stores » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADECO domicilié(e) 7, RUE NATIONALE, BP 59,59710 PONT-A-MARCQ - 59710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 882 732 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADECO M. LAURENT DUBOIS domicilié(e) 7, RUE NATIONALE, BP 59,59710 PONT-A-MARCQ - 59710 - France.
La marque Villa stores a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MADECO SARL - 7, RUE NATIONALE, BP 59,59710 PONT-A-MARCQ - 59710 - France - SIREN 410882732
MADECO M. LAURENT DUBOIS - 7, RUE NATIONALE, BP 59,59710 PONT-A-MARCQ - 59710 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
* tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit, couvertures de tables, revêtements de meubles en matières textiles. * meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, literie (à l'exception du linge), récipients pour l'emballage en matières plastiques. * matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables et non transportables non métalliques, monuments non métalliques, boiseries, bois d'oeuvre et bois de construction, verre de construction ; géotextiles. * métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables et non transportables métalliques, éléments métalliques pour la construction ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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